Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Rochailles SILEX
Bouchié Chatellier, SCEA

Numéro de dépôt :
3669626
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2019
Les Rochailles SILEX de Bouchié Chatellier

Présentation de la marque Les Rochailles SILEX

Déposée le 17 septembre 2009 par Bouchié ChatellierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Rochailles SILEX »

Le déposant est Bouchié ChatellierTODO domicilié(e) La Renardière - 58150 - SAINT ANDELAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 182 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouchié Chatellier domicilié(e) La Renardière - 58150 - SAINT ANDELAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Rochailles SILEX est expirée depuis le 17 septembre 2019.

Bouchié Chatellier a également déposé les autres marques suivantes : Mt-Beauvais , Réjouissance DOMAINE BOUCHIÉ-CHATELLIER R , Les Chapelaines , BOUCHIÉ CHATELLIER Argiles , esprit de clocher BOUCHIÉ-CHATELLIER , BOUCHIÉ-CHATELLIER Pierre à fusil , Les Riches Caillottes , BOUCHIÉ-CHATELLIER LA CHATELLIÈRE , Les Rochailles POUILLY-FUMÉ


Bouchié Chatellier, SCEA - La Renardière - 58150 - SAINT ANDELAIN - France - SIREN 412182925


Bouchié Chatellier - La Renardière - 58150 - SAINT ANDELAIN - France


Republication pour erratum - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Errata de la publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée Pouilly Fumé.